Les normes et les dimensions à respecter pour une fenêtre de sous-sol

Le principal objectif de la norme Egress est de protéger la santé et la sécurité des occupants de votre maison en leur assurant une sortie de secours adéquate en cas d’urgence. Mais il est également important de vous conformer à cette norme pour éviter des ennuis avec votre municipalité qui pourrait effectuer des inspections et imposer des amendes. De plus, afin de bénéficier d’une couverture appropriée, votre assurance habitation pourrait exiger que les fenêtres de sous-sol respectent la norme Egress.

Par conséquent, selon le Code national du bâtiment, à moins que des gicleurs automatiques à eau ne soient présents dans la pièce, chaque chambre à coucher doit être pourvue d’au moins une fenêtre ou d’une porte donnant un accès direct vers l’extérieur. En cas d’évacuation, cette ouverture servira d’issue de secours rapide si les sorties principales ou l’escalier menant à l’étage sont bloqués.

Cette fenêtre doit respecter les critères suivants :

• Facile d’accès
• Suffisamment grande
• Facile à ouvrir sans clé, sans outil et sans connaissances particulières

Les caractéristiques d’une fenêtre conforme à la norme Egress :

• La fenêtre doit offrir une ouverture dégagée nette d’une superficie minimum de 0,35 m² et chaque côté de l’ouverture doit mesurer au moins 380 mm.
• La fenêtre ne doit pas être installée à plus de 150 cm du sol, sans quoi un meuble doit être solidement fixé au mur pour faciliter l’évacuation d’un enfant par exemple.
• Si la fenêtre s’ouvre sur une margelle, il faut assurer un dégagement d’au moins 760 mm. En hiver, assurez-vous de déblayer l’espace devant la fenêtre.
• Le système d’ouverture ne doit pas nuire au dégagement, par exemple le pivot d’une fenêtre à battant ne doit pas restreindre l’ouverture.
• Si un couvercle est installé par-dessus la margelle, celui-ci doit pouvoir s’ouvrir de l’intérieur sans clé, sans outil et sans connaissances particulières.

Comment vérifier la conformité de votre fenêtre de sous‑sol?

Pour vérifier si votre fenêtre de sous‑sol est conforme, il suffit de multiplier la hauteur de l’ouverture par sa largeur. Assurez‑vous de bien mesurer les dimensions de l’ouverture dégagée de toute obstruction et non les dimensions du cadre de la fenêtre. Le résultat obtenu représente la superficie d’ouverture de votre fenêtre; ce chiffre doit être égal ou supérieur à 0,35 m².

Quelques informations pratiques

Le Code national du bâtiment a déterminé les normes Egress minimales à respecter. Il est possible que votre ville ait établi des règles plus sévères. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès de votre municipalité avant d’entreprendre des travaux de rénovation ou d’agrandissement.

Dans le cas d’une construction neuve, les fenêtres du sous‑sol ne respectent pas obligatoirement les normes Egress si aucune chambre ne figure aux plans. Il est important d’informer votre architecte, si, dans le futur, vous prévoyez aménager une chambre à coucher au sous‑sol de votre maison.

Une maison équipée de fenêtres de sous‑sol conformes à la norme Egress peut avoir une valeur de revente plus élevée. Les acheteurs potentiels sont souvent attentifs à la sécurité et à la conformité aux normes de construction, ce qui peut influencer leur décision d’achat.

En installant des fenêtres de sous‑sol réglementaires, vous assurez votre tranquillité d’esprit et le bon fonctionnement de votre maison. Bien que peu visibles, les fenêtres de sous‑sol remplissent une fonction de sécurité importante, c’est pourquoi elles doivent être choisies avec attention. Chez Vaillancourt Portes et Fenêtres nos représentants sont là pour répondre à vos questions et vous conseiller le type de fenêtre qui respectera les normes établies tout en étant performant et esthétique.

Avis de non-responsabilité :

Les informations contenues dans cet article sont indiquées à titre informatif uniquement. Nous vous conseillons de toujours vous référer au Code national du bâtiment afin de vous assurer que votre projet est conforme à la norme Egress. Nous ne pourrons être tenus responsables de toute perte ou tout dommage lié à l’usage du contenu de ces informations.

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